Aller au contenu

On apprécie votre démarche, cette page n’intéresse pas grand monde la plupart du temps !

RESPONSABILITÉS

Le site lacommanderie-dole.fr est édité par la Société Publique Locale Hello Dole ; il est hébergé par la société Gandi SAS (63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris).
La marque « La Commanderie By Hello Dole » est la propriété de la Société Publique Locale Hello Dole, elle est protégée par le droit d’auteur. La Société Publique Locale Hello Dole est également cessionnaire des droits de propriété intellectuelle et/ou détentrice d’autorisations d’exploitation nécessaires à la diffusion sur le site internet des contenus événementiels. Ces contenus comprennent notamment les images, photographies, textes, documents audiovisuels et multimédia, sans que cette liste soit limitative. En conséquence, toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ces contenus par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit (notamment la vente, la commercialisation, la location, etc.) sans l’autorisation expresse des auteurs ou de leurs ayants droit est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Par principe, sont autorisées sans accord exprès préalable :
– la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source ;
– la création d’un lien vers la page d’accueil du site lacommanderie-dole.fr.

Pour toute question ou réclamation, vous pouvez contacter le Directeur de la publication :
Kévin MUZIC
Directeur de la Société Publique Locale Hello Dole
03 63 36 70 03 – lacommanderie@byhellodole.fr

La Société Publique Locale Hello Dole se dégage de toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que la Société Publique Locale Hello Dole cautionne ces sites ou qu’il en approuve le contenu.

La Société Publique Locale Hello Dole ne peut être tenue responsable de tout dommage matériel ou immatériel qui résulterait d’une quelconque façon de la connexion au site lacommanderie-dole.fr. Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

La Société Publique Locale Hello Dole peut modifier et mettre à jour les présentes conditions générales d’utilisation à tout moment et sans préavis afin notamment de les adapter aux évolutions du site lacommanderie-dole.fr.

La Société Publique Locale Hello Dole ne peut être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.

INFORMATIONS PUBLIÉES SUR LE SITE

Les contenus proposés sur le site lacommanderie-dole.fr le sont à titre informatif. La Société Publique Locale Hello Dole s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des fiches événementielles publiées, elle ne peut toutefois les garantir. Aussi, la Société Publique Locale Hello Dole se réserve le droit de modifier/corriger les contenus à tout moment et sans préavis.

CONFIDENTIALITÉ ET PROTECTION DES DONNÉES

Collecte des données
Les informations recueillies proviennent :
– soit de la communication volontaire de données personnelles lors du dépôt d’un message électronique de l’utilisateur. Dans ce cas, ces données personnelles collectées ne seront utilisées que pour lui répondre ; elles ne seront pas conservées.
– soit du renseignement d’un formulaire ; les informations collectées seront employées aux fins de l’opération à laquelle ledit formulaire est dédié.
Aucune utilisation commerciale ne sera faite à partir des données collectées ; elles ne seront pas transmises à des tiers.

Droit d’accès, de modification et de suppression
Le règlement UE/2016 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données à caractère personnel et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, confèrent aux visiteurs, personnes physiques, un droit d’accès, de rectification, et d’effacement de leurs données.
Tout utilisateur peut exercer ce droit en écrivant au Délégué à la Protection des Données Personnelles : donnees@byhellodole.fr, ou par courrier à l’adresse suivante : Délégué à la Protection des Données Personnelles / Société Publique Locale Hello Dole / 2 rue d’Azans, 39100 DOLE.
Si un utilisateur estime que ses droits ne sont pas respectés, il peut faire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle de la protection des données personnelles : Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) / 3 Place de Fontenoy / TSA 80715 / 75334 Paris CEDEX 07.

Cookies
Vous pouvez vous opposer au suivi de votre navigation sur le site lacommanderie-dole.fr. Cela empêchera toutefois la Société Publique Locale Hello Dole d’apprendre de vos actions sur ce site et de créer ainsi une meilleure expérience pour vous et les autres utilisateurs…

Conception, création visuelle et développement technique : Studio Rectangle.

logo Ville de Dole logo Commnunauté d'agglomération du Grand Dole